Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Ci-dessous vous pouvez choisir quels cookies vous souhaitez modifier :
Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Nous utilisons des cookies dans le but suivant :
Assurer le bon fonctionnement du site web, améliorer la sécurité et prévenir la fraude
Avoir un aperçu de l'utilisation du site web, afin d'améliorer son contenu et ses fonctionnalités
Pouvoir vous montrer les publicités les plus pertinentes sur des plateformes externes
Gestion des cookies
Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Ci-dessous vous pouvez choisir quels cookies vous souhaitez modifier :
Cookies techniques et fonctionnels
Ces cookies sont indispensables au bon fonctionnement du site internet et vous permettent par exemple de vous connecter. Vous ne pouvez pas désactiver ces cookies.
Cookies analytiques
Ces cookies collectent des informations anonymes sur l'utilisation de notre site web. De cette façon, nous pouvons mieux adapter le site web aux besoins des utilisateurs.
Cookies marketing
Ces cookies partagent votre comportement sur notre site web avec des parties externes, afin que vous puissiez voir des publicités plus pertinentes de Club sur des plateformes externes.
Vous voulez être sûr que vos cadeaux seront sous le sapin de Noël à temps? Nos magasins vous accueillent à bras ouverts. La plupart de nos magasins sont ouverts également les dimanches, vous pouvez vérifier les heures d'ouvertures sur notre site.
Retrait gratuit dans votre magasin Club
7.000.000 titres dans notre catalogue
Payer en toute sécurité
Toujours un magasin près de chez vous
Vous voulez être sûr que vos cadeaux seront sous le sapin de Noël à temps? Nos magasins vous accueillent à bras ouverts. La plupart de nos magasins sont ouverts également les dimanches, vous pouvez vérifier les heures d'ouvertures sur notre site.
Une erreur est survenue, veuillez réessayer plus tard.
Il y a trop d’articles dans votre panier
Vous pouvez encoder maximum 250 articles dans votre panier en une fois. Supprimez certains articles de votre panier ou divisez votre commande en plusieurs commandes.
Harmonisierung und Rechtsfortbildung der Judikatur lassen sich durch Rechtsmittel- wie Vorlageverfahren sicherstellen. Der Zugang zum Instanzenzug ist im deutschen Zivilprozeß allerdings durch Justizentlastungsmaßnahmen kontinuierlich erschwert worden. Dadurch sind einzelne Gebiete des Zivilrechts, in denen regelmäßig nur um geringe Werte gestritten wird, von Rechtsfortbildungs- und Harmonisierungsmöglichkeiten faktisch ausgeschlossen; entsprechend heftig divergiert die untergerichtliche Judikatur beispielsweise im Reise- und Verbraucherrecht. Dem könnte durch ein vom Landgericht ausgehendes Vorlageverfahren entgegengewirkt werden, wie es im Wohnraummietrecht in Form des Rechtsentscheids (jetzt: 541 ZPO) besteht.
Armin Willingmann geht der Frage nach, ob sich der Rechtsentscheid als besonderes Institut des Prozeßrechts bewährt hat und über den bisherigen Anwendungsbereich hinaus ein Instrument zur Erzeugung von Rechtssicherheit sein kann. Dazu wird im ersten Kapitel die historische Entwicklung des Instituts bis hin zu aktuellen Ausweitungsplänen vorgestellt und im zweiten Kapitel seine dogmatische Struktur, insbesondere anhand praktischer Probleme, analysiert. Anschließend zeigt der Autor die - bisweilen mißglückte - Einbettung des Rechtsentscheids in die ZPO auf (Kapitel 3), um sodann im vierten Kapitel parallele Probleme bei strukturell ähnlichen Vorlagemodellen ( Art. 177 EGV, Art. 100 I GG) darzulegen. Abschließend folgt eine Diskussion insbesondere der rechtspolitischen Fragen einer Ausweitung des Vorlagemodells. Der Autor kommt zu dem Ergebnis, daß sich der Rechtsentscheid im Wohnraummietrecht bewährt hat und ein modifiziertes Modell sinnvolle Ergänzung der ZPO wäre.