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Vous voulez être sûr que vos cadeaux seront sous le sapin de Noël à temps? Nos magasins vous accueillent à bras ouverts. La plupart de nos magasins sont ouverts également les dimanches, vous pouvez vérifier les heures d'ouvertures sur notre site.
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Hoe kunnen gemeenten het omgevingsplan gebruiken voor de realisatie van klimaat- en energiebeleid? En in welke mate kunnen daardoor ook (on)voorwaardelijke verduurzamingsverplichtingen aan gebouweigenaren worden opgelegd? Deze bouwrechtmonografie is een weerslag van onderzoek naar de juridische begrenzing van gemeentelijke sturing op de energietransitie. Daarin komt aan de orde hoe die sturing zich verhoudt tot de Omgevingswet en sectorale energiewetgeving en de in hoeverre privaatrechtelijke rechtshandelingen, waaronder over kwaliteitseisen of kostenverhaal daarop een aanvulling kunnen vormen. Daarnaast is uitgebreid onderzoek gedaan naar de verhouding tussen de democratische rechtsstaat en verduurzamingsverplichtingen, zoals de verhouding tot het eigendomsrecht en het evenredigheidsbeginsel. In de conclusie worden aanbevelingen gedaan, waaronder aan gemeenten, de bestuursrechter en de formele wetgever.