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Zum Ausserordentlichen Rechtsschutz Gegen Urteile Und Beschlusse Bei Verletzung Des Rechts Auf Gehor Nach Art. 103 Abs. 1 Gg Durch Die Zivilgerichtsbarkeit
Zum Ausserordentlichen Rechtsschutz Gegen Urteile Und Beschlusse Bei Verletzung Des Rechts Auf Gehor Nach Art. 103 Abs. 1 Gg Durch Die Zivilgerichtsbarkeit
Ein Beitrag Zur Lehre Von Der 'Greifbaren Gesetzeswidrigkeit
Die derzeitige Überlastung des Bundesverfassungsgerichts hat ihre Ursache in der hohen Anzahl von Verfassungsbeschwerden, die das Gericht in jedem Jahr zu bewältigen hat. Meistens handelt es sich hierbei um sogenannte Urteilsverfassungsbeschwerden, bei denen die Verletzung des Art. 103 Abs. 1 GG, also des Rechts auf richterliches Gehör, durch eine fachgerichtliche Entscheidung gerügt wird. In vielen Fällen kann man bei derartigen Verfassungsbeschwerden anhand der bereits vorliegenden Rechtsprechung des Bundesverfassungsgerichts sofort feststellen, daß die angegriffene gerichtliche Entscheidung Art. 103 Abs. 1 GG verletzt. Man spricht daher in diesem Zusammenhang von der Panneniudikatur des Bundesverfassungsgerichts.
Die Autorin widmet sich zunächst der Frage, ob ein Rechtsbehelf gegen eine Entscheidung allein deshalb zulässig ist, weil diese auf einem Verfahren beruht, in dem die den Rechtsbehelf einlegende Partei in ihrem Recht aus Art. 103 Abs. 1 GG verletzt worden ist. Nach einer kritischen Prüfung der diesbezüglichen Rechtsprechung und Literatur entwickelt sie eine Reihe von sachlichen Kriterien, mit deren Hilfe eindeutig festgestellt werden kann, ob die Verletzung des Rechts auf richterliches Gehör die Instanz eröffnet. Das dabei gewonnene Ergebnis wird durch die Untersuchung der verfassungsprozessualen Regelung der Zuständigkeit des Bundesverfassungsgerichts für die Beseitigung von subjektiven Grundrechtsverletzungen im Verhältnis zur Fachgerichtsbarkeit kontrolliert.