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Eine Untersuchung Insbesondere Der Verfassungsprozessualen Stellung Der Kommission Zur Uberprufung Und Ermittlung Des Finanzbedarfs Der Rundfunkanstalten.((9x Kursiv))
Der Gebührenvorschlag der KEF hat verfassungsgemäß in dem dreistufigen Verfahren der Festsetzung der Rundfunkgebühr bzw. des -beitrags hohe Verbindlichkeit für den Rundfunkgesetzgeber. Der Autor behandelt die Frage, ob nicht nur den öffentlich-rechtlichen Rundfunkanstalten, sondern auch der KEF verfassungsprozessualer Rechtsschutz gegen verfassungswidriges Abweichen von dem Gebührenvorschlag sowie gegen mit dem Grundgesetz unvereinbare Regelungen zu dem Festsetzungsverfahren zukommt. An eine vertiefte Darstellung und Analyse der historischen Entwicklung der Rundfunkfinanzierung schließt sich eine eingehende dogmatische Diskussion zu dem Grundrecht der Rundfunkfreiheit und zu den verfassungsrechtlichen Anforderungen an das Verfahren der Festsetzung der Rundfunkgebühr bzw. des -beitrags sowie zu der Grundrechtsträgerschaft überindividueller Gebilde des öffentlichen Rechts an. Hierauf aufbauend bejaht der Autor als Ergebnis der abschließenden konkreten Prüfung die Themenfrage.