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Die Neue «Schirm»- Gruppenfreistellungsverordnung (Eg) Nr. 2790/1999 Der Kommission
Die Neue «Schirm»- Gruppenfreistellungsverordnung (Eg) Nr. 2790/1999 Der Kommission
Zu Den Ursachen Der Weitreichenden Reform Der Eg-Wettbewerbspolitik Gegenueber Vertikalen Wettbewerbsbeschraenkungen Und Deren Materiellrechtlichen Grenzen
Die EG-Kommission hat das Wettbewerbsrecht gegenüber vertikalen Wettbewerbsbeschränkungen mit der neuen Schirm- Gruppenfreistellungsverordnung grundlegend reformiert. Seit Juni 2000 werden grundsätzlich alle vertikalen Wettbewerbsbeschränkungen, die zwischen Unternehmen ohne Marktmacht geschlossen werden, vom allgemeinen Verbot in Art. 81 Abs. 1 freigestellt. Die Arbeit untersucht den Wandel in den vom EG-Wettbewerbsrecht zu verfolgenden Zielen und geht der Frage nach, ob durch die neue Verordnung noch die in Art. 81 niedergelegten Grundsätze verwirklicht werden. Schließlich wird untersucht, ob die Kommission den in vier Tatbestandsmerkmale untergliederten Freistellungstatbestand durch eine nur an der Marktmacht orientierte Gruppenfreistellungsverordnung abstrahieren durfte und ob wirklich alle unter den Anwendungsbereich der Verordnung fallenden Vereinbarungen alle vier Freistellungsmerkmale erfüllen.