Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Ci-dessous vous pouvez choisir quels cookies vous souhaitez modifier :
Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Nous utilisons des cookies dans le but suivant :
Assurer le bon fonctionnement du site web, améliorer la sécurité et prévenir la fraude
Avoir un aperçu de l'utilisation du site web, afin d'améliorer son contenu et ses fonctionnalités
Pouvoir vous montrer les publicités les plus pertinentes sur des plateformes externes
Gestion des cookies
Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Ci-dessous vous pouvez choisir quels cookies vous souhaitez modifier :
Cookies techniques et fonctionnels
Ces cookies sont indispensables au bon fonctionnement du site internet et vous permettent par exemple de vous connecter. Vous ne pouvez pas désactiver ces cookies.
Cookies analytiques
Ces cookies collectent des informations anonymes sur l'utilisation de notre site web. De cette façon, nous pouvons mieux adapter le site web aux besoins des utilisateurs.
Cookies marketing
Ces cookies partagent votre comportement sur notre site web avec des parties externes, afin que vous puissiez voir des publicités plus pertinentes de Club sur des plateformes externes.
Nos liseuses Vivlio rencontrent actuellement des problèmes de synchronisation. Nous faisons tout notre possible pour résoudre ce problème le plus rapidement possible. Toutes nos excuses pour la gêne occasionnée !
Retrait gratuit dans votre magasin Club
7.000.000 titres dans notre catalogue
Payer en toute sécurité
Toujours un magasin près de chez vous
Nos liseuses Vivlio rencontrent actuellement des problèmes de synchronisation. Nous faisons tout notre possible pour résoudre ce problème le plus rapidement possible. Toutes nos excuses pour la gêne occasionnée !
Une erreur est survenue, veuillez réessayer plus tard.
Il y a trop d’articles dans votre panier
Vous pouvez encoder maximum 250 articles dans votre panier en une fois. Supprimez certains articles de votre panier ou divisez votre commande en plusieurs commandes.
Der sozialgerichtliche ProzeB, bei dem es urn Honorarkiirzungen und Schadensersatzforderungen wegen unwirtschaftlicher kassenarztli- cher Behandlungs- und Verordnungsweise geht, wirft besondere Pro- bleme auf. Dies nicht nur deshalb, weil die (regelmaBige) Grundlage des Priifungssystems, namlich die wirtschaftliche Beurteilung der arztlichen Tatigkeit anhand statistischer Vergleiche, schon ihrer Na- tur nach umstritten sein wird, sondem auch deshalb, weil ein solcher ProzeB besondere Fragen und damit auch Unsicherheiten hinsicht- lich der Beweisanforderungen und der Darlegungslast der Beteilig- ten mit sich bringt. Mit der vorliegenden Arbeit wird der (konzen- trierte) Versuch untemommen, dies en Problemstoff aus dem Ganzen des Verfahrens zu analysieren und seine Einzelheiten in einen syste- matischen Zusammenhang zu. bringen, die sich ergebenden Rechts- fragen grundsatzlich zu vertiefen und die bisherige Rechtsprechung entsprechend einzuordnen. Damit solI den mit derartigen Prozessen BefaBten - Richtem, Beteiligten (Ante, Kassenarztliche Vereinigun- gen, Krankenkassen) und Rechtsanwalten - eine Orientierungshilfe zur Bewaltigung dieses schwierigen Verfahrens gegeben werden. E. Baader Kassel, Marz 1983 Inhaltsverzeichnis A. Grundlagen . . . . . . . . . . . . 1 1. Das Wirtschaftlichkeitsgebot 1 2. Organe der Durchsetzung. . 1 3. Honorarktirzung und Schadensersatz 2 B. Unwirtschaftlichkeit als unbestimmter Rechtsbegriff . 5 1. Unwirtschaftlichkeit der Behandlung 5 2. Unwirtschaftlichkeit der Verordnung . 7 C. Rechtliche Priifung der Unwirtschaftlichkeit 9 I. Einzelfallpriifung . . . . . . . . . . . . 9 II. Priifung anhand des statistischen Vergleichs 9 1. Vergleichbarkeit der Praxen. . . 10 2. Vergleichbarkeit der Leistungen . . . 11 3. Zusammenfassung . . . . . . . . . . 12 III. Der SchluB auf die Unwirtschaftlichkeit 13 1. Normale Streuung. . . . . . . 13 2. Das Mittelfeld . . . . . . . . . 14 3. Offensichtliches MiBverhaltnis 14 IV. Einwendungen des Arztes . . . . 15 a) Berechnungsfehler . . . . .