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Kraftfahrzeugvertrieb und Europäisches Privatrecht
Kraftfahrzeugvertrieb und Europäisches Privatrecht
Die Neuordnung des Kraftfahrzeugvertriebs durch die Gruppenfreistellungsverordnung Nr. 1400/2002 unter besonderer Berücksichtigung einzelner Aspekte des Vertragshändlervertrages
Für den wirtschaftlich äußert bedeutsamen Sektor der Automobilwirtschaft ist es von größter Relevanz, wie sich die neue GVO 1400/2002 auf die Vertriebsstruktur der Automobilwirtschaft auswirken wird. Die vorliegende Arbeit macht deutlich, dass "Kraftfahrzeugvertrieb und Europäisches Privatrecht" fließend ineinander übergehen und eng miteinander verknüpft sind. Der Kraftfahrzeugvertrieb, dessen rechtlichen Grundlagen in der GVO 1400/2002 niedergelegt sind, ist schon seit langem eine vom europäischen Recht beeinflusste Rechtsmaterie. Die GVO 1400/2002 führt dazu, dass grundlegende Änderungen der Vertragshändlerverträge im Vergleich zu den Vorgaben ihrer Vorgängerverordnung notwendig sind. Die Regelungen der GVO 1400/2002 greifen direkt in die Vertragsgestaltung der Vertragshändlerverträge nach nationalem Recht ein. Das nationale Vertragsrecht wird durch europäische Vorgaben überlagert und modifiziert.