Description

Quel lien existe-t-il entre la titrisation et David Bowie ? A priori, aucun ! La crise des
subprimes contribue à renforcer l'image de la titrisation d'après laquelle il s'agirait
d'un montage complexe de transformation de créances de prêts en titres financiers.
En revanche, on connaît moins les titrisations de droits de propriété intellectuelle, dont
David Bowie a été l'un des pionniers dans les années 90.

L'objectif de cet ouvrage est de vérifier si la titrisation est applicable aux droits de
propriété intellectuelle (droits d'auteur, brevets, marques...), ainsi que de rechercher les
avantages et les risques d'une telle opération.

À la fois souple et accueillant à l'égard de la propriété intellectuelle, le droit
luxembourgeois de la titrisation sert de point de départ de ces recherches, tout en étant
mis en regard avec d'autres systèmes juridiques, en particulier le droit français et le droit
américain.

Le mariage de la titrisation et de la propriété intellectuelle invite non seulement à
concevoir la titrisation comme un mécanisme de financement transposable à tout actif,
mais aussi à envisager les droits de propriété intellectuelle comme de véritables actifs.