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Substantieller Rechtsschutz im Mitarbeitervertretungsrecht der Evangelischen Kirche in Deutschland
Substantieller Rechtsschutz im Mitarbeitervertretungsrecht der Evangelischen Kirche in Deutschland
EBOOK
Die Inanspruchnahme staatlicher Gerichte zur Durchsetzbarkeit kirchengerichtlicher Beschlüsse im mitarbeitervertretungsrechtlichen Verfahren - Schriftenreihe zum kirchlichen Arbeitsrecht Band 11
Die evangelische Kirche zählt zu den größten Arbeitgebern in Deutschland. Aus dem Anwendungsbereich des staatlichen Betriebsverfassungs- und Personalvertretungsrechts ist sie allerdings de lege lata herausgenommen. Das von ihr selbst gesetzte und durch eine eigene Arbeitsgerichtsbarkeit kontrollierte Mitarbeitervertretungsrecht sieht allerdings nur einen "unvollkommenen Rechtsschutz" vor; denn die zwangsweise Durchsetzung kirchengerichtlicher Entscheidungen, also ein substantieller Rechtsschutz, wird durch das MVG.EKD selbst, aber auch durch das staatliche Gewaltmonopol ausgeschlossen. Der kirchenrechtlich gewährte Rechtsschutz wird daher – insbesondere von der Mitarbeiterschaft – als Rechtsschutz "zweiter Klasse" empfunden. Die vorliegende Arbeit geht der Frage nach, ob ein substantieller Rechtsschutz trotz des kirchlichen/christlichen Selbstverständnisses und des staatlichen Gewaltmonopols nicht nur möglich, sondern aus rechtsstaatlichen und europarechtlichen Gründen sogar geboten ist. Ausführlich wird erörtert auf welche Weise im Mitarbeitervertretungsrecht der evangelischen Kirche unter Einbeziehung der staatlichen Gerichte ein umfassender Rechtsschutz gewährleistet werden kann, ohne dass dabei in das der Kirche von der Verfassung eingeräumte Selbstbestimmungsrecht eingegriffen wird.