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Topaktueller Kommentar ... Der Kommentar erläutert das Treibhausgas-Emissionshandelsgesetz (TEHG) und die Zuteilungsverordnung 2020 (ZuV 2020) und behandelt damit die relevanten Rechtsakte zur Umsetzung des Emissionshandels in Deutschland. Die Autoren gehen umfassend auf die in der Praxis relevantesten Fragen, wie den Anwendungsbereich, die Zuteilungsregeln sowie die Überwachung und Berichterstattung, ein.
... erschließt Emissionshandel und Zuteilungsregelungen Vor allem in Bezug auf die EU-weit einheitlichen Zuteilungsregeln und die nationale Umsetzung durch die ZuV 2020 erschweren die komplexen Rechtsquellen und die zahlreichen erläuternden Dokumente die Aufbereitung der Thematik.
... gibt umfassenden Überblick Die Autoren geben einen umfassenden Überblick über die Umsetzung der einheitlichen Zuteilungsregeln in Deutschland und stellen deren Regelungszusammenhang systematisch dar. Neben Literaturquellen haben sie an zahlreichen Stellen auf die Auslegungshilfen der Europäischen Kommission, die Guidance Documents, zurückgegriffen. Diese Leitlinien konnten jedoch aufgrund mangelnder Rechtsverbindlichkeit lediglich als Anhaltspunkt zur Ermittlung des beabsichtigten Regelungszwecks herangezogen werden.
... mit jüngsten Gerichtsentscheidungen Der Kommentar gibt den aktuellen Stand der Diskussion zur Mitte der dritten Handelsperiode wieder. Grundlegende Fragestellungen, die bereits höchstrichterlich entschieden sind, sowie aktuelle Entscheidungen des Europäischen Gerichtshofs (EuGH) sind bis einschließlich September 2016 berücksichtigt. Einige Detailfragen, insbesondere in Bezug auf die Zuteilungsregeln, sind weiterhin Gegenstand von Rechtsstreitigkeiten.