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Verfahrensliberalisierung Im Bauordnungsrecht Der Lander
Verfahrensliberalisierung Im Bauordnungsrecht Der Lander
Dogmengeschichtliche Entwicklung Und Neuausrichtung Bauaufsichtlicher Praventivverfahren in Korrelation Zu Der Risikoverteilung Zwischen Staat Und Privaten Rechtssubjekten
Nach einem bundesweit geführten Reformprozeß zeichnen sich im bauordnungsrechtlichen Verfahrensrecht Konturen eines auf mehrere Schritte ausgerichteten Systemschnitts ab, der eine Verantwortungs- und Aufgabenverlagerung von der staatlichen Bauaufsicht zu den privaten am Bau beteiligten Rechtssubjekten zur Folge hat. Der damit verbundene Rückzug des Staates aus seiner bisher umfassend getragenen Präventivverantwortung läßt eine Entwicklung erkennen, die sich von der rein imperativ-ordnungsrechtlichen Gestaltung entfernt und Formen gesellschaftlicher Eigenverantwortung sucht.
Der Autor leistet eine systematische Erfassung der landesrechtlich disparaten Verfahrensvielfalt, die sich in den Ländern nach Abschluß des ersten Reformschrittes fernab der Musterbauordnung gebildet hat. Er kommt am Ende seiner Untersuchung zu dem Ergebnis, daß einem tendenziell repressiv ausgerichteten Verfahrensrecht an sich keine grundsätzlichen verfassungsrechtlichen Bedenken entgegenstehen. Auch rechtspolitisch erscheint ein Konzept kooperativer Funktionsteilhabe durchaus sinnvoll, jedoch ergibt sich ein beachtlicher Korrekturbedarf, um der staatlichen Gewährleistungsverantwortung im erforderlichen Maße nachzukommen.