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Résultats pour "Sénat"
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Un nouvel ordre alimentaire ?
Sénat
- Livre broché | Français
- Fort de ses 122 milliards d'euros de chiffre d'affaires, le secteur agro-alimentaire est la première industrie exportatrice en France. Est-elle cepend... Savoir plus
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Stratégie du brevet d'invention
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- Faut-il signer l'Accord de Londres ? Derrière cette question, apparemment technique, puisqu'elle porte sur le régime linguistique du brevet européen, ... Savoir plus
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Le Système éducatif de Saint-Pierre-et-Miquelon au cœur de la reconversion de l'archipel
Sénat
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- Ce rapport a permis de mettre en évidence des résultats scolaires contrastés en dépit d'un excellent encadrement des élèves dans cette collectivité te... Savoir plus
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L'Accès au savoir par la télévision
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- Après avoir constaté que plus de sept Français sur dix ne disposent plus que de la télévision pour accéder à de nouveaux savoirs, ce livre décrit l'er... Savoir plus
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Chambres régionales des comptes et élus locaux : un dialogue indispensable au service de la démocratie locale
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Corse : l'intégrale du rapport de la commission d'enquête du Sénat sur la sécurité en Corse
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- L'intégralité du rapport sur la sécurité de la Corse par la commission d'enquête du Sénat. Un document essentiel pour comprendre la problématique cors... Savoir plus
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La Crise du système transfusionnel français
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- Rappelle les données du drame de la transmission du sida par voie sanguine et fait une analyse critique du système transfusionnel au moment des faits.... Savoir plus
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Djibouti, Erythrée, Ethiopie
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Convention fiscale avec l'Arménie
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Auditions
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- Longtemps considéré comme «la chambre de l'agriculture», le Sénat a aussi été à l'origine de la création de l'Agence française de sécurité sanitaire ;... Savoir plus
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Réduction autoritaire du temps de travail à 35 heures : on ne spécule pas avec l'espoir des Français
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- Au terme de ses travaux, le rapport issu d'une commission d'enquête du Sénat sur les effets des 35 heures a constaté, d'après ses critères et ses info... Savoir plus
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Aider les PME, l'exemple américain
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Election des sénateurs
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- Rapport sur le projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à l'élection des sénateurs. Savoir plus
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Les Infractions sans suite ou la Délinquance mal traitée : Les Données et les enjeux du débat
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- La perte de confiance dans la capacité de la justice à traiter la délinquance est liée à l'explosion du taux de classement sans suite au cours de la d... Savoir plus
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Quelle réforme pour la politique agricole commune ?
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- La Commission européenne a proposé, en juillet 1997, une nouvelle réforme de la PAC (politique agricole commune), qui a suscité un débat. La commissio... Savoir plus
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Erika
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- A l'occasion de la publication du rapport de son groupe de travail sur la modernisation du droit de l'urbanisme, la commission des Affaires économique... Savoir plus
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Pour un renforcement de la présence française dans la Corne de l'Afrique
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