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Livres écrits par France
Tous les livres de France
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Accord avec la République du Ghana sur la protection réciproque des investissements
France
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- Présente l'état des relations franco-ghanéennes, notamment sur le plan économique, et détaille le dispositif de l'accord d'encouragement et de protect... Savoir plus
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Le juge et la mondialisation
France
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- L'Étude 2017 de la Cour de cassation envisage la place et le rôle du juge français confronté à la circulation planétaire des personnes, des capitaux, ... Savoir plus
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Projet de loi de finances pour 1984 : Culture
France
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- Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine. Savoir plus
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Le budget de l'Etat en 2017
France
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- La Cour présente chaque année un rapport sur le budget de l'État pour l'exercice précédent, établi dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'ass... Savoir plus
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Les politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool
France
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- L'évaluation des politiques publiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool menée par la Cour la conduit à dresser un bilan des différent... Savoir plus
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Table Chronologique Des Edits, Declarations, Ordonnances, Arrests Et Reglemens (1730)
France
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La situation financière des communes des départements d'outre-mer
France
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- Le présent rapport examine la situation financière des communes des départements d'outre-mer (DOM), à l'exception de Mayotte, à la lumière des contrôl... Savoir plus
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Recueil Des Edits, Declarations, Lettres-Patentes, Etc V1 (1785)
France
- Livre broché | Français
- Le livre ""Recueil Des Edits, Declarations, Lettres-Patentes, Etc V1 (1785)"" est un recueil de documents officiels de la France de l'�����poque. Il c... Savoir plus
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Discussion générale, examen des articles
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- Livre broché | Français | Solidarité et renouvellement urbains : rapport, nouvelle lecture | n° 1
- Examen des différents articles du projet de loi : renforcement de la cohérence des politiques urbaines et territoriales, soutien de la politique de la... Savoir plus
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Peintures flamandes des églises comtoises, XVIe-XVIIe siècles
France
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- Ce fascicule réunit vingt-cinq oeuvres flamandes présentes dans vingt églises comtoises réparties sur dix-huit communes. Ce fonds de peintures religie... Savoir plus
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Recueil Complet Des Travaux Preparatoires Du Code Civil
Pierre Antoine Fenet, France
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- This is a reproduction of a book published before 1923. This book may have occasional imperfections such as missing or blurred pages, poor pictures, e... Savoir plus
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La santé dans les outre-mer
France
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- Avec le concours des chambres régionales et territoriales des comptes, la Cour des comptes présente la première vision d'ensemble sur la santé dans le... Savoir plus
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Budget de 1982, nomenclature d'exécution : Culture
France
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Certification des comptes de l'Etat
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- Chargée par l'article 47-2 de la Constitution d'assister le Parlement et le Gouvernement pour le contrôle de l'exécution des lois de finances, la Cour... Savoir plus
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Établissements privés de cure et de prévention
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- Les établissements privés de cure et de prévention, qui désirent obtenir l’autorisation de dispenser des soins aux assurés sociaux, doivent répondre a... Savoir plus
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L'Etat actionnaire
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- L'État est-il un bon actionnaire ? La Cour des comptes s'est attachée à répondre à cette question, de façon pragmatique, en examinant les participatio... Savoir plus
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Les Anciens Poetes de La France...
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La cathédrale Saint-Pierre de Beauvais
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- La cathédrale de Beauvais est l'un des «monstres sacrés» de l'art gothique : son chœur est le plus haut jamais érigé au XIII e siècle, les arcs-boutan... Savoir plus
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Recueil Complet Des Travaux Preparatoires Du Code Civil
Pierre Antoine Fenet, France
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Recueil des décisions du Conseil constitutionnel 1997
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Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale exercice 2013
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Vers des services publics à l'européenne
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- Le Conseil européen qui s'est tenu à Lisbonne les 23 et 24 mars 2000 a demandé à la Commission d'actualiser sa communication de 1996 sur les services ... Savoir plus
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La gestion de la dette publique locale
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- Le présent rapport public sur la gestion de la dette publique locale s'inscrit dans les travaux de la Cour des comptes et des chambres régionales et t... Savoir plus
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La taxe sur la valeur ajoutée
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- Pour son XVI e rapport, le Conseil des prélèvements obligatoires a décidé de mener une nouvelle réflexion sur la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Plu... Savoir plus
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